Le CEREMA a publié un document proposant des éléments guide sur le contenu et de l’élaboration d’un cahier des clauses techniques pour la réalisation des études de dangers (EDD) de systèmes d’endiguement.
Le document propose un cadre pour le déroulement et l’organisation des études nécessaires à la production d’une étude de dangers d’un système d’endiguement. Il présente, explique et détaille les attendus de différentes rubriques d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue de l’élaboration d’une telle étude de dangers de système d’endiguement. Enfin il illustre, lorsque cela est possible, le contenu de ces différentes rubriques par des éléments de rédaction génériques qui restent à adapter et compléter suivant la configuration du système d’endiguement et l’organisation choisie pour le déroulement de l’étude.
A noter que les aménagements hydrauliques ne sont pas traités dans ce document.