Il est donc indispensable pour le SPANC d’avoir une définition de l’intermittence lors du contrôle de l’adéquation du projet d’ANC proposé par le propriétaire avec les usages de l’immeuble. Actuellement aucune définition officielle n’existe, les ministères de l’écologie et de la santé proposent cependant de définir le fonctionnement par intermittence par assimilation pure et simple au fonctionnement des installations d’ANC de maisons d’habitation secondaires.
La FNCCR pense que cette définition ne correspond pas à tous les cas et conseille aux SPANC d’intégrer dans leur règlement de service une définition plus précise de l’intermittence qui pourrait être rédigée comme suit : « Le fonctionnement par intermittence correspond au fonctionnement d’une installation d’assainissement non collectif qui reçoit des effluents de manière discontinue, avec un ou plusieurs intervalle(s) d’au moins une semaine sans arrivée d’effluents pour une durée totale d’au moins quatre mois par an. Typiquement, le fonctionnement par intermittence concerne les installations d’assainissement non collectif équipant les résidences secondaires et les résidences alternées qui ne sont occupées qu’une partie de l’année. »