Actualités
- Actualités juridiques : recueil d’articles eaux pluviales
- Lettre d’actualités du département cycle de l’eau de la FNCCR
Webinaires, journées d’études
- Journée d’étude et d’échanges du 13 décembre 2023 : Gestion durable des eaux pluviales
- Journée d’étude et d’échanges du 28 avril 2022 : Gestion durable des eaux pluviales
- Webinaire : Gestion des eaux pluviales et de ruissellement : quelles responsabilités ? Mardi 21 mai 2024, de 14h00 à 16h00
Interventions de la FNCCR à des évènements extérieurs
- Sandrine POTIER, « L’eau dans la ville : stratégies pour un avenir résilient », Cycl’eau Toulouse Occitanie 2024, 27 mars 2024
- Pierre KOLDITZ, « GDIEP : comment les collectivités y parviennent par le biais de leurs missions et de leurs services ? », Séminaire GDIEP, Pôle-Dream, 15 novembre 2023
Publications
- Plaquette « Pour une politique territoriale de gestion des écoulements pluviaux et de ruissellement », Septembre 2023
- Cahier de la FNCCR « Co-construire une politique territoriale de gestion des écoulements pluviaux et de ruissellement », Décembre 2023-Juin 2024 : retrouvez les rediffusions des webinaires présentant les livrets ainsi que les documents ayant servi de présentation
- ASTEE-FNCCR, Guide sur la gestion durable des eaux pluviales – gestion patrimoniale, Avril 2024
- FNCCR, Obligations de desserte et financement des extensions des réseaux d’eau et d’assainissement, MAJ Juillet 2023 – ce dossier pratique comporte des éléments utiles concernant le financement des équipements publics et l’articulation financière entre les compétences GEPU et assainissement s’agissant du financement des extensions et renforcement des réseaux unitaires.
- FNCCR, Implantation de canalisations publiques en terrain privé, novembre 2022 – ce dossier pratique comporte des indications utiles concernant la création d’une servitude conventionnelle. Cette démarche permet d’implanter un équipement public de gestion des eaux pluviales en terrain privé de manière pérenne.
- FNCCR, Incorporation des réseaux intérieurs des lotissements dans le patrimoine des services publics d’eau et d’assainissement, janvier 2023 – ce dossier pratique est utile pour comprendre les modalités d’incorporation des réseaux intérieurs de collecte des eaux usées et pluviales d’un lotissement dans le patrimoine de la commune ou du groupement de collectivités territoriales compétent.
Articles
- « Intégration d’un ruisseau busé dans le système de gestion des eaux pluviales », Lettre d’actualités Cycle de l’eau n°86, Juin 2024
- « Guide relatif à l’installation de dispositifs de gestion des eaux pluviales sur les parcs de stationnement », Lettre d’actualités Cycle de l’eau n°86, Juin 2024
- « Exonération totale de la responsabilité du maître d’ouvrage d’un réseau de collecte des eaux pluviales : la victime n’avait pas mis en œuvre de dispositif de protection en dépit de sa connaissance du risque« , Lettre d’actualités Cycle de l’eau n°85, Mai 2024
- « Le bassin de rétention des eaux pluviales d’un lotissement peut-il devenir un ouvrage public du fait d’apports extérieurs ? », Lettre d’actualités Cycle de l’eau n°84, Avril 2024″Portée juridique du zonage pluvial », Lettre d’actualités Cycle de l’eau n°84, Avril 2024
- « Cours d’eau et gestion des eaux pluviales », Mars 2024
- « Comment garantir l’opposabilité du zonage pluvial ? », Janvier 2024
- « Système de gestion des eaux pluviales : faut-il y intégrer les canaux et les réseaux intérieurs des lotissements ? », extrait de la Lettre d’actualités n°72 d’avril 2023
- « Responsabilités du maître d’ouvrage public d’une buse sur cours d’eau », extrait de la Lettre d’actualités n°71 de mars 2023
Formations
- Co-construire une politique territoriale de gestion des écoulements pluviaux et de ruissellement – 26 novembre 2024 : modalités d’inscription
- Obligations de desserte et financement des extensions des réseaux d’eau et d’assainissement – 17 septembre 2024 : modalités d’inscription
Groupes de travail, groupes d’échange
- GT Gestion des eaux pluviales sur la plateforme Jamepot (guide d’utilisation) – adresse à contacter pour s’inscrire sur la plateforme : assistantes-eau@fnccr.asso.fr
Autres bases de données
Assistance juridique et technique
Envoyez vos questions à l’adresse questions-eau@fnccr.asso.fr