Vous trouverez ICI la lettre d’actualités Cycle de l’eau qui traite des sujets suivants :
Prochaines formations du département cycle de l’eau
Intercommunalités – Fonctionnement
INSEE : chiffres officiels de la population des collectivités territoriales (2021)
Gestion des services
Feuille de Route Numérique et Données pour la Planification Ecologique
Rapport du Haut Conseil pour le Climat : Accélérer la transition climatique avec un système alimentaire bas carbone, résilient et juste
Gestion déléguée
SISPEA : étude sur les procédures de mise en concurrence des contrats de concession
Protection de la ressource en eau
Liste des substances concernées par la redevance pour pollutions diffuses
Interdiction du S-métolachlore
Et aussi… « mise en pause » du plan Ecophyto 2030 et du projet de règlement « SUR »
Eau potable
L’ANSES maintient le caractère « pertinent » des métabolites de la Chloridazone
Gestion quantitative
Instruction relative à la gestion quantitative de la ressource en eau
Et aussi… Mémo sur le suivi du prélèvement de l’eau en France
Assainissement
Nouvelle règlementation sur la réutilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures
Inconventionnalité de l’interdiction de transfert des boues d’épuration entre Etats membres de l’UE
Mesures sociales en faveur de la réhabilitation des installations d’ANC
Gestion des eaux pluviales et de ruissellement
Végétalisation des toitures des bâtiments
Fonds vert : renaturation des villes
Définir le périmètre d’action du service de gestion des eaux pluviales et son niveau d’engagement
Défense extérieure contre l’incendie
Responsabilités en cas de dommages consécutifs à un incendie en l’absence de PEI
Le RDDECI n’est pas opposable aux permis de construire et d’aménager, mais s’y référer permet d’apprécier les risques d’atteinte à la sécurité publique
Fonds vert 2024 : Financement des PEI en zones urbanisées exposées au risque d’incendie de forêt
Rapport sur la politique de prévention et de lutte contre l’incendie de forêt
Gestion et prévention des inondations
Fonds vert 2024 : inondations et adaptation au risque d’érosion en montagne